Chambre de compensation de la FIFA

Comprenez les procédures de la Chambre de compensation de la FIFA, de l’EPP aux paiements et à la conformité.

Principes fondamentaux de la procédure de la Chambre de compensation

Présentation de la Chambre de compensation de la FIFA, de l’évaluation de conformité, de l’intégration et du paiement des rétributions de la formation.

Rétribution de la formation et passeport électronique de joueur : champ d'application Défauts de conformité et de paiement Évaluation de conformité et distribution des montants au titre de la rétribution de la formation par la FIFA Clearing House L’identifiant FIFA et le passeport électronique de joueur Mécanisme de solidarité Dispositions particulières relatives à l'indemnité de formation au sein de l'Union européenne / de l’Espace économique européen Indemnité de formation

Passeports électroniques de joueur

Finalité, contenu, statut et règles d’accès aux passeports électroniques de joueur dans la procédure de la Chambre de compensation de la FIFA.

Le processus du passeport électronique de joueur Notifications de passeport électronique de joueur Lecture d’un passeport électronique de joueur Recherche et consultation d’un passeport électronique de joueur

Orientations sur l’EPP pour les associations membres

Procédures destinées aux associations membres participant à la création et à l’examen des passeports électroniques de joueur.

Soumission de documents au nom de clubs affiliés Resynchroniser les données du club dans un passeport électronique de joueur Ajout d’informations relatives à l’enregistrement absentes du passeport électronique de joueur Modification des informations relatives à l’enregistrement dans un passeport électronique de joueur Faire une demande d’intervention dans un passeport électronique de joueur

Orientations sur l’EPP pour les clubs

Procédures destinées aux clubs participant à l’examen et à la finalisation des passeports électroniques de joueur.

Soumission d’une preuve d’une offre de contrat professionnel ou d’une exonération d’offre de contrat Contestation de l’offre de contrat par un club formateur Contestation de la renonciation par un club formateur Soumission d’une renonciation d’un club formateur au droit à recevoir la rétribution de la formation

Déclarations d’affectation et paiements

Déclarations d’affectation, demandes de paiement, preuves de paiement et procédures connexes de la Chambre de compensation de la FIFA.

Vue d’ensemble des versements liés à la rétribution de la formation Déclaration d’affectation