Transferts et enregistrements

Suivez les procédures TMS relatives aux transferts, aux enregistrements, aux prêts, aux paiements et aux essais.

Principes fondamentaux des transferts

Champ d’application des transferts internationaux et nationaux, instructions de transfert et principales étapes de la procédure TMS.

Transferts internationaux et nationaux: champ d’application Transferts nationaux : champ d’application Transferts internationaux de réfugiés et de personnes protégées : champ d’application Prêts : champ d’application

Traitement d’un transfert définitif dans TMS

Étapes à suivre pour engager ou libérer définitivement un joueur et compléter l’instruction de transfert correspondante dans TMS.

Engager un joueur professionnel de façon permanente avec accord de transfert Libérer un joueur professionnel de façon permanente avec un accord de transfert Engager un joueur professionnel de façon permanente sans accord de transfert (joueur libre de tout contrat) Engager un joueur amateur de façon permanente Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves Registre des accords de propriété des droits économiques de joueurs par des tiers

Traitement d’un prêt dans TMS

Règles relatives aux prêts et procédures TMS, notamment la saisie, la prolongation, le retour et la conversion en transfert définitif.

Engager un joueur professionnel en prêt Libérer un joueur professionnel en prêt Prolongation de prêt Retour de prêt Confirmer la conclusion d’un prêt Contrat permanent à la suite d’un prêt Transfert permanent d’un joueur à un troisième club à la fin d’un prêt

Gestion des transferts

Procédures de validation, de corrélation, d’intervention, de correction et d’annulation concernant un transfert dans TMS.

Modifier un transfert Processus de recherche de correspondance et exception de correspondance Déclarer les informations relatives aux agents Problèmes de validation Demander une intervention au sujet d’un transfert Demander les motifs d’une décision (transferts) Annuler un transfert

Confirmation du joueur

Confirmation de l’identité du joueur et responsabilités des parties dans ITMS et DTMS.

Confirmation de joueur

Certificat international de transfert (CIT)

Demandes du CIT, réponses, réception, confirmation de l’enregistrement et exceptions applicables.

Demande du CIT et art. 6 du RSTJ Réponse à une demande du CIT Confirmation de la réception du CIT Confirmer l’enregistrement (sans CIT)

Paiements

Déclarations et conditions de paiement, preuves de paiement, montants échus et corrections de paiement dans TMS.

Rémunération des joueurs et calculateur de rémunération fixe totale Paiements entre clubs dans le cadre d’une instruction de transfert Modifications des montants et des dates de paiement Prime à la revente Paiements inversés Retards de paiements Paiements complémentaires Clôture forcée d’un transfert Envoi d'une preuve de paiement pour les paiements de club à club Envoi d'une preuve de paiement pour les agents de football Visualisation des paiements relatifs aux transferts

Déclarations nationales et premiers enregistrements

Déclarations de transferts nationaux et premiers enregistrements en tant que professionnel dans DTMS.

Champ d’application des transferts nationaux et des premiers enregistrements en tant que professionnel Déclaration de transfert national et premier enregistrement en tant que professionnel effectués automatiquement Circonstances exceptionnelles – déclaration de transfert national et premier enregistrement en tant que professionnel effectués manuellement

Certificat national de transfert (DTC)

Approbation, autorisation ou rejet du DTC et confirmation de l’enregistrement dans DTMS.

Processus du certificat national de transfert (DTC) dans le système de régulation national des transferts

Essais

Conditions et procédures TMS applicables à la déclaration des essais de joueurs mineurs et adultes.

Déclarer des essais dans TMS